portant fixation du prix de journée 2014 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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14 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "17/06/2014" du filtre Date de séance
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 de la pouponnière de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du jardin d'enfants et du multi-accueil de la maison d'accueil de jour "Caroline Binder" de LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 de la section appartement de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.
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- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 de la section internat de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "ARSEA" de MULHOUSE.
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- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale de la fondation "Le Phare" à ILLZACH.
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- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de FESSENHEIM.
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- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY.
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- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de FESSENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin